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Syleb Studio n'est pas responsable de la qualité finale de l'impression ou de la production ou services divers réalisée par des tiers que le client pourrait choisir d'utiliser en dehors de notre réseau de partenaires approuvés. Nous ne pouvons garantir la qualité, la conformité ou la précision des produits ou services fournis par des tiers, y compris l'impression, la reproduction, ou toute autre forme de production.

Il est de la responsabilité du client de vérifier la qualité et la conformité des produits ou services fournis par des tiers, ainsi que de communiquer avec ces tiers directement pour résoudre tout problème éventuel lié à la production. Syleb Studio n'est pas responsable des coûts ou des pertes associés à l'utilisation de tiers pour l'impression ou la production de produits basés sur notre travail.

Nous recommandons vivement au client de faire appel à nos partenaires de confiance pour garantir une qualité optimale et une cohérence avec nos créations.

Les présentes conditions de vente s'appliquent à toutes les transactions commerciales impliquant Syleb Studio , dont le numéro de TVA est BE 0769.249.986, ayant son siège social à Rue Montavaux  93, 7080 Frameries, et dont le compte bancaire est BE46 1431 1577 2736, exerçant sous la dénomination Syleb. Ces conditions sont disponibles en ligne sur le site www.syleb.be

11. QUALITE de l'Impression et services par des Tiers

#### 1. **Remboursement**  


Les formules et unités de service achetées chez Syleb Studio ne sont pas remboursables, sauf en cas d'acceptation exceptionnelle par le Studio. Toutefois, les heures prépayées restent disponibles et peuvent être utilisées dans un délai de **12 à 24 mois**, selon la formule choisie.

#### 2. **Validité des heures**  


Les heures prépayées sont strictement réservées aux projets du client et garanties pour la durée indiquée au moment de l’achat. Elles sont valables pour tout service offert par Syleb Studio, dans les limites des compétences et disponibilités du Studio.

#### 3. **Qualité et processus**  


L’optimisation de la qualité et des processus est une priorité centrale chez Syleb Studio. Chaque heure de travail garantit une prestation respectant les standards les plus élevés, assurant ainsi à chaque client un service professionnel et personnalisé.

#### 4. **Évolutions des formules**  
Les formules et tarifs proposés peuvent être ajustés dans le temps pour répondre aux évolutions du marché et aux attentes des clients. Toutefois, toute commande déjà payée garantit le nombre d’heures de développement et la qualité optimale du Studio pour la réalisation des projets.

#### 5. **Flexibilité et transparence**  
Ces formules sont conçues pour offrir des avantages tarifaires et une flexibilité optimale. Le Studio n’est pas tenu de fournir un relevé détaillé des heures prestées, sauf si cela est jugé nécessaire pour garantir la qualité ou la bonne réalisation du projet. La transparence et une communication directe entre le client et le Studio sont privilégiées pour prévenir tout litige.

En achetant un pack d’heures, le client accepte cette approche basée sur la confiance mutuelle et reconnaît que les demandes systématiques de justification du temps presté ne seront pas traitées. L’objectif est de maintenir une collaboration fluide et professionnelle.

#### 6. **Facturation des services externes**  


Les services d’impression ou autres prestations externes font l’objet d’une facturation supplémentaire. Ces coûts seront communiqués en amont au client.

#### 7. **Propriété intellectuelle**  


Toutes les créations, y compris les images, les contenus graphiques et tout autre élément produit par Syleb Studio, restent conformes à la réglementation belge sur les transactions normales entre parties. Le transfert des droits de propriété intellectuelle, lorsqu’applicable, sera précisé et convenu dans le cadre du projet.

#### 8. **Force majeure**  


Syleb Studio ne pourra être tenu responsable des retards ou impossibilités d'exécuter ses obligations en cas de force majeure, notamment des problèmes techniques imprévus, des catastrophes naturelles ou d'autres circonstances échappant à son contrôle.

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10. HEURES PREPAYEEs

Il est strictement interdit d'utiliser les visuels créés dans le cadre des commandes clients pour se faire passer pour le créateur à la place du Studio. Toute tentative de contrefaçon par des tiers est également interdite. 

Toute reproduction non autorisée du travail réalisé par le Studio est interdite.

En acceptant un devis et en engageant Syleb studio, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente sont soumises à la législation belge et à la juridiction compétente en cas de litige.

9. Interdiction de CONTREFACON, Reproduction

Les clients pourront autoriser Syleb Studio à utiliser les images issues des commandes à des fins de promotion de ses services sur le site internet du Studio, les réseaux sociaux, et tout autre support marketing.

8. Utilisation des Images

Toutes les propriétés intellectuelles, y compris les images, les créations graphiques, les contenus, et tout autre élément produit par le Studio sont conformes à la réglementation belge sur les transactions normales entre les parties.

7. PROPRIETE Intellectuelle et Droits d'Utilisation

Le studio graphique propose des packs d'heures prépayées dans un esprit de confiance mutuelle avec ses clients. Ces formules sont conçues pour offrir des avantages tarifaires et une flexibilité optimale. Le studio n'est pas tenu de fournir un relevé détaillé des heures prestées, sauf si cela s'avère nécessaire pour la qualité ou la bonne réalisation du projet. La transparence et la communication directe entre le client et le studio sont privilégiées pour prévenir tout litige. En achetant un pack d'heures, le client accepte cette approche basée sur la confiance mutuelle et reconnaît que les demandes systématiques de justification du temps presté ne pourront être traitées, l'objectif étant de maintenir une relation professionnelle fluide et efficace.

Les services d'impression externes feront l'objet d'une facturation supplémentaire ou seront intégrés à une facture manuelle (hors pack).

 

6. PACK et Paiement

4. VALIDITE du devis

Le devis établi par le Studio a une validité de 1 mois à compter de sa date d'émission. Passé ce délai, le devis ne sera plus applicable et il ne donnera pas lieu à une réunion de découverte projet. Un devis pourra à nouveau être envoyé par le Studio sur nouvelle demande du client.

Le délai de livraison pour la facturation finale dépendra des projets en cours de commande par le Studio, et une estimation sera communiquée au client. Cependant, il n'est pas possible de garantir un délai précis à 100 %. Le Studio s'efforcera de livrer le projet dans les meilleurs délais tout en maintenant la qualité attendue.

5. DELAIS de Livraison

Nous tenons à souligner l'importance cruciale du processus de validation pour le visuel final. Une fois que le client a examiné attentivement le fichier proposé, il est essentiel de donner son aval en approuvant une dernière fois avant la validation pour impression ou publication. Cette étape marque la confirmation formelle que le client est satisfait du résultat et accepte la responsabilité des informations présentes dans le fichier final. En validant le BAT ou la proposition de visuel, le client reconnaît que tous les éléments graphiques, les détails visuels, et les informations contenues dans le fichier répondent à ses attentes et correspondent à ses besoins. Cette approbation implique également une décharge de responsabilité pour notre équipe en ce qui concerne d'éventuelles erreurs ou incohérences qui pourraient découler de données fournies par le client. Nous encourageons ainsi une communication ouverte et transparente tout au long de ce processus afin de garantir un résultat final à la hauteur des attentes mutuelles.

3. Ajustements

Tout projet proposé par Syleb Studio (ci-après dénommé "le Studio") est soumis à l'approbation préalable du client. Une fois le projet approuvé par le client, le Studio doit également accepter la bonne réalisation du projet. L'acceptation mutuelle doit être obtenue pour que le projet soit engagé. À ce stade, le devis ne constitue qu'une estimation et n'engage ni le client ni le Studio. ( Le client prendra connaissance de la section FAQ sur le site www.syleb.be  )

 

Nous tenons à souligner que chaque projet fait l'objet d'une analyse approfondie de la faisabilité, et afin de maintenir la qualité de la réalisation et du résultat final, nous nous réservons le droit de ne pas accepter tous les projets. Notre objectif est de vous fournir un service de la plus haute qualité possible.

1. Approbation des Projets

Conditions de vente

2. Devis et Acompte

Les packs d'heures constituent le système prioritaire de fonctionnement du studio. Pour tous les autres cas, un devis établi par le Studio sera transmis au client. Ce devis n'est pas contractuel. Après acceptation du devis, le client et le Studio se rencontrent pour ajuster le montant final. Dans la majorité des cas, un paiement d'acompte est demandé, dont le montant sera préalablement communiqué par le Studio lors de l'envoi de la facture d'acompte. Après validation finale, le Studio reçoit l'acompte et entame la procédure de recherche et de conception.

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